Délimitation du territoire : procès-verbal

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Archives communales d'Aubigny

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Archives communales d'Aubigny

Date

1693-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Aubigny.

Modalités d'entrées

Les archives d'Aubigny ont fait l'objet de deux dépôts les 27 février 1976 et 18 novembre 1993 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Aubigny (Calvados, France)

Cadastre

Délimitation du territoire : procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

124EDT/7

Date

1827

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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