Archives communales de Saint-André-sur-Orne

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Date

1637-1995

Origine

Mairie de Saint-André-sur-Orne.

Biographie ou Histoire

La commune d'Etavaux a été réunie à Saint-Martin-de-Fontenay par l'ordonnance du 31 janvier 1827. Saint-Martin-de-Fontenay a pris le nom de Saint-André-sur-Orne, par décret du 4 décembre 1911.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-André-sur-Orne ont fait l'objet de cinq dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 novembre 1977, 31 juillet 2001, 19 septembre 2001, 26 juin 2007, 11 juillet 2008 et 6 février 2024, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-André-sur-Orne.

Origine

La commune d'Etavaux a été réunie à Saint-Martin-de-Fontenay par l’ordonnance du 31 janvier 1827. Saint-Martin-de-Fontenay a pris le nom de Saint-André-sur-Orne, par le décret du 4 décembre 1911.

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Cote/Cotes extrêmes

747EDT/22/3

Date

1956-1959

Mots clés matières