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Canal de Caen à la Mer et port de Caen-Ouistreham, fonds contemporains

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Cote/Cotes extrêmes

2211W/1-582

Date

1939-2007

Origine

Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W).
Capitainerie du port de Caen-Ouistreham (2211W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Le versement 2211W est à l'origine un versement effectué le 27 mars 2001 par la capitainerie du Port de Caen-Ouistreham. Ce numéro a été réutilisé en 2025 pour coter l'ensemble des archives relatives au port de Caen-Ouistreham et au canal de Caen à la Mer et versées soit par les services des Ponts-et-Chaussées (ancienne série S continue), puis de la Direction départementale de l'Equipement ou des Ports Normands Associés (ancienne série W). 

Modalités d'entrées

1911W, versement du 16 février 1996

2004W, versement du 17 juin 1997

2180W, versement du 19 septembre 2000

2211W, versement du 27 mars 2001

2240W, versement du 16 octobre 2001

2382W, versement du 8 avril 2003

2614W, versement du 9 février 2006

3306W, versement du 20 février 2020.

 

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974); Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés lieux

Caen à la mer, Canal de (Calvados, France)

Aménagement d'un sentier-piste cyclable

Cote/Cotes extrêmes

2211W/343

Autres Cotes

2382W251/3 ; 2614W223/1 (Ancienne cote)

Date

1988-1989

Présentation du contenu

Généralités (1988-1989) : compte-rendu de réunion de travail, échanges avec les entreprises ; appel d'offres (1988) : règlement d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix, détail estimatif, plans ; marché (1988-1992) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix provisoires, avenant, rapport du chef de subdivision, décision de marché, procès-verbal des opérations préalables à la réception, documents de paiement des travaux, ordres de service, notes de classeur des constats du marché, documents d'honoraires, correspondance