Archives électorales à partir de 1944.

Déplier tous les niveaux

Origine

Préfecture du Calvados

Histoire de la conservation

Le versement 914W a été constitué en 1979, pour simplifier la gestion de la communicabilité des pièces relatives aux élections. Il regroupe les documents non communicables au regard de la rélgementation en vigueur à l'époque : rapports de sous-préfets et du préfet, rapports de la sûreté générale, bulletins nuls et/ou annotés, documetns relatifs à des scrutins récents à l'époque. Ces documents ont été prélevés dans leurs liasses d'origine en série M ou W. Ce choix ancien explique que, pour certains scrutins, des dossiers relatifs à la préparations des élections, auparavant uniques, sont désormais divisés avec deux cotes différentes.

Les articles cotés en 919W et 920W ont été reclassés à une date inconnue. Ils concernent les scrutins des élections politiques (919W) et les listes électorales des élections politiques (920W) auparavant conservés en série M continue.

Modalités d'entrées

Pour le détail, consulter l'état des versements de la série W, niveau "Préfecture du Calvados".

Autre instrument de recherche

Les archives électorales antérieures à la Quatrième République sont conservées en sous-série 3M.

Mots clés matières

Cantons de Bourguébus, Bretteville-sur-Laize, Cabourg, Creully, Caen

Cote/Cotes extrêmes

3018W/60

Présentation du contenu

Canton de Bourguébus : communes d'Airan, Bellengreville, Billy, Bourguebus, Cesny-aux-Vignes, Chicheboville, Clinchamps-sur-Orne, Conteville, Fontenay-le-Marmion, Frénouville, Garcelles-Secqueville, Grentheville, Hubert-Folie, Laize-la-Ville, May-sur-Orne, Moult, Ouézy, Poussy-la-Campagne, Rocquancourt, Saint-Aignan-de-Cramesnil, Saint-André-sur-Orne, Saint-Martin-de-Fontenay, Soliers, Tilly-la-Campagne. Canton de Bretteville-sur-Laize : communes de Barbery, Boulon, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-sur-Laize, Bû-sur-Rouvres (le), Cauvicourt, Cintheaux, Condé-sur-Ifs, Estrées-la-Campagne, Fierville-Bray, Fontaine-le-Pin, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux, Gouvix, Grainville-Langannerie, Grimbosq, Magny-la-Campagne, Maizières, Moulines, Moutiers-en-Cinglais (les), Mutrécy, Ouilly-le-Tesson, Rouvres, Saint-Germain-le-Vasson, Saint-Laurent-de-Condel, Saint-Sylvain, Soignolles, Urville, Vieux-Fumé. Canton de Cabourg : communes d'Amfreville, Bavent, Bréville-les-Monts, Cabourg, Colombelles, Escoville, Gonneville-en-Auge, Hérouvillette, Merville-Franceville, Petiville,, Ranville, Sallenelles Varaville. Canton de Creully : communes d'Amblie, Anguerny, Anisy, Basly, Bény-sur-Mer, Cairon, Cambes-en-Plaine, Colomby-sur-Thaon, Coulombs, Courseulles-sur-Mer, Creully, Cully, Fontaine-Henry, Fresne-Camilly (le), Lantheuil, Lasson, Martragny, Reviers, Rosel, Rucqueville, Saint-Gabriel-Brécy, Secqueville-en-Bessin, Thaon, Vaux-sur-Seulles, Villons-les-Buissons. Canton de Caen : communes de Bretteville-sur-Odon, Authie, Carpiquet, Saint-Contest, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe, Epron, Hérouville-Saint-Clair, Mondeville, Fleury-sur-Orne, Louvigny, Ifs Cormelles-le-Royal