Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts au XIXe siècle, en 1972 et 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En 2023, l'intégralité des archives provenant des hôpitaux de Bayeux ont été entièrement triées, reconditionnées et reclassées. Deux inventaires ont été créés : l'un correspondant aux archives d'Ancien-Régime, l'autre concernant les archives des XIXe et XXe siècle.
La concordance avec les anciennes cotes est indiquée dans chaque notice.
Mode de classement
Les archives des hôpitaux de Bayeux sont classées par établissement, puis dans le respect du cadre classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
5HDT - Hôpitaux de Bayeux : XIXe et XX siècle : accès à l'inventaire
Documents en relation
3H/34-3H/43 (archives de l'hôpital de Bayeux saisies à l'époque révolutionnaire)
6G/424 : Communauté des religieuses de la Miséricorde de Bayeux : rentes (1623-1700).
6G/684 : Augustines de Bayeux (1749-1763 ; 1783)
F/7647 : Hôtel-Dieu de Bayeux : fondation Petitcoeur de Beauvallon (1770, 1 p.)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Notes
Voir aussi 6G/328 (1718-1722) ; 6G/676 : bulle d'Alexandre IV (1255) et bref d'Innocent X (1646)
Présentation du contenu
Titres de propriété : donations, échanges, acquisitions. - Terres, maisons, cens, rentes. - Registres sur les biens, les revenus, les droits utiles de l'établissement, baux. - Pièces de procédures, mémoires, etc.
Notes
Série B
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissance (1483), échange (1614), vente (1635), extraits du papier-journal de la recette du bien et revenu (1640), adjudication (1653), fieffe (1653), fieffe (1656), procédure (1659-1660), copie de la vente (1664) avec ladite copie collationnée (1694), baux (1672-1684), transport de rente (1672), vente (1673), remise à droit de clameur lignagère (1674), procédure (1679-1681), procédure (1684), fieffe (1686), vente (1691), bail (1698) avec renouvellement (1708), vente (1698), sommation (1699), copie de déclaration (1700) avec copie collationnée (1707), soumission (1707), fieffe (1722), arrêt de deniers (1733), reconnaissance (1749), vente (1763), signification (1770), procédure au baillage (1772), sommation (1787-1788)
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