Cote/Cotes extrêmes
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Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Manche.-Quittances d'une rente dont est débitrice Catherine Champdavoine, veuve de maître Richard, Louis de Ménissier, bourgeois de Cherbourg (1716-1731, 16 p.) ; factums d'un procès opposant les sieurs de Magneville, frères, au sieur Clouet (vers 1724, 2 p.) ; commission royale accordant au sieur Brémont le commandement d'une compagnie dans le bataillon de milice de Sébeville (1734, 1 p. signée Louis) ; lettre du ministre de la Guerre Le Voyer d'Argenson transmettant l'annonce d'une gratification royale pour le sieur Brémont (1747, 1 p. signée) ; factums du procès opposant le fermier général du domaine royal de Mortain à la famille Roussel, au sujet d'une rente foncière assise au vieux bourg de Brécey (1771, 1778, 2 p., avec pièce jointe cotée isolément F/4508/2 : plan topographique d'une partie de Brécey pour le secteur du vieux bourg et de ses environs, 1769) ; requête d'Alphonse, Pierre, Marie du Saussey, substitut du procureur au tribunal civil de Coutances, pour conserver son poste en dépit de la réorganisation des tribunaux (1818, brouillon).
Orne.- Lettre adressée d'Espagne par Jean-Baptiste Lemoine au sieur Le Masson, de Tinchebray (1758).
Seine-Maritime.- Certificat donnant la valeur officielle de l'écu d'argent au 18 septembre 1719, délivré par le contrôleur de la Monnaie de Rouen (1734).
Aisne.- Procurations et actes concernant la vente des bâtiments assis à Chauny, appartenant à l'Ordre de Sainte-Croix, faite au profit des maire et échevins du lieu (1733, p. incomplète) ; pension accordée par l'Ordre de Sainte-Croix à Thomas Baynham (1740).
Cantal.- Factum dans le procès opposant les sieurs Molinier et Allazet, bourgeois de Saint-Flour, au sujet de la succession Langournes (1780).
Indre.- Factum du procès opposant André, Etienne Fossiat, sieur des Chatres, aux supérieur et directeurs des Missions étrangères, à propos du fief de Mont-Gernaud et du paiement de ses rentes foncières (1780).
Mayenne.- Renseignements biographiques sur Mathurin Bruneau, ex-chouan et religieux trappiste, natif de Château-Gontier (après 1815).
Seine.- Prospectus de Carré, marchand mercier à Paris (1772).
Divers.- Page d'un registre de paiement de solde des compagnies de nouvelle levée (régiments de Monaco et de Rohan-Rochefort ; 1747) ; « Prône de circonstance sur les événements actuels » (anonyme, 1870) ; diplôme de bachelier délivré par le collège romain de la Société de Jésus à Pierre Pugnière (1895).
Angleterre.- Réponse de la mairie de Nîmes à Joseph Moustardier, demeurant à Romsay, sur sa demande de renseignements concernant les porteurs de ce patronyme dans le département du Gard (1844).
Belgique.- Correspondance relative à un litige sur un droit de dîme assis à Villers-le-Gambos, entre les abbayes de Leffe et de Florinne (1693-1697, 13 p.) ; pièces jointes : accords précédents et actes relatifs à ce sujet (1661-1673, 8 p.) ; Pierre Renson, abbé de Leffe : accord sur la propriété d'une maison à Dorinne (1699) et quittances de rente (1682-1686, 4 p.) ; divers : accord concernant la propriété d'une maison à Spontin passé entre Isabeau Talman, veuve de Jean Van Hollant, mayeur de la haute cour de Spontin, et Pierre Jadin (1660).
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