Archives communales de Mosles

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Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 263) la présence en mairie en 1912 d'états de sections de l'an V. Ils n'ont pas été retrouvés.

Déclarations de constructions nouvelles

Cote/Cotes extrêmes

378EDT/9/3

Date

1914-1977