Date
Origine
Biographie ou Histoire
Par la loi du 3 juin 1857, les communes de Bernières-Bocage et de Couvert ont été réunies à celle de Juaye qui a alors pris le nom de Juaye-Mondaye.
Modalités d'entrées
Les archives de Juaye-Mondaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts les 5 mai 1976, 27 octobre 1987, 3 et 16 octobre 2008, 4 décembre 2015 et 16 octobre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Juaye-Mondaye..
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.