3335W/1-3335W/24
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement, 2022.
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagements fonciers liées à des opérations d'aménagements routières : déviation de Loucelles, voie de substitution de l'A88, déviation de Canapville...
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
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