3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Sept-Frères

Cote/Cotes extrêmes

3248W/681

Date

1958 - 1973

Particularité du document

papier

Présentation du contenu

20 planches: Plans révisés pour [1958-1959]: TA, sections A1, A2, B, C1, C2, D1-D2, E1, E2 Plan remembré pour 1969: section ZA Plans remembrés pour 1973: sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL Plan remembré de la commune de Courson, section ZI, extension sur Sept-Frères, section ZI n°63-64 Plan remembré de la commune de Courson, section ZE, extension sur Sept-Frères, section ZK n°47-51

Conditions d'accès

NC Document numérisé