Etats du montant des rôles

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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Archives communales de Torteval-Quesnay

Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Torteval, puis Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval (Calvados ; jusqu'en 1974)

Contributions

Etats du montant des rôles

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/15/4

Date

1945-1976

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