Archives communales de Fresney-le-Puceux

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Date

1597-1957

Origine

Mairie de Fresney-le-Puceux.

Modalités d'entrées

Les archives de Fresney-le-Puceux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 6 avril 1983, 22 septembre 1994, 17 novembre 2005, 6 avril 2012 et 28 mars 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fresney-le-Puceux.

Mots clés lieux

25 vendémiaire an V-1806

Cote/Cotes extrêmes

472EDT/5/2

Date

1796-1806

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Notes

Actes du début de l'an V dans le registre coté 472EDT/5/1.