Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Blainville a pris la dénomination Blainville-sur-Orne par décret du 8 octobre 1958.
Modalités d'entrées
Les archives de Blainville-sur-Orne ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Blainville-sur-Orne.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux d'assemblées paroissiales (1777-1789), délibérations du commun (1781-1782, mars 1789-avril 1792), délibérations municipales (1790-floréal an VI, an VIII-1843).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.