9M - Industrie (inventaire rétroconverti)

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Présentation du contenu

L'inventaire méthodique de la sous-série 9M aborde les éléments suivants :

  • réglementation générale, circulaires, etc. relatives à l'industrie ;
  • relations avec les chambres de métiers ;
  • églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ;
  • les brevets d'invention ont fait l'objet d'un reclassement et d'une recotation en sous-série 90M ;
  • apprentissage et enseignement technique.

Mots clés matières

1936

Cote/Cotes extrêmes

M/8960-M/8961

Date

1936

Modalités d'entrées

versement 2ème division 23 octobre 1939

Présentation du contenu

Dont révision des listes électorales