6 octobre 1791-22 mai 1845

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Archives communales de Beaumais

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Archives communales de Beaumais

Mots clés lieux

Beaumais (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du Conseil municipal

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/359 (1791-1876) et 2MI/DM/360 (1874-1972). Quelques délibérations du commun (1632-1639) sont enregistrées dans le premier registre paroissial (301EDT/2/4).

6 octobre 1791-22 mai 1845

Cote/Cotes extrêmes

301EDT/1/1

Date

1791-1845

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets et actes divers.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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