Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

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Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Correspondance

Cote/Cotes extrêmes

C/1313

Date

1766-1786

Description physique

Liasse, 96 pièces, 9 plans.

Présentation du contenu

Correspondance entre le contrôleur-général, les intendants des finances, les intendants de la Généralité, l'intendant des finances du duc d'Orléans, du lieutenant-général du Bailliage, de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées et du subdélégué relative à l'avis donné qu'il n'a que deux prisons dans le département de Mortain à Tinchebray et à Mortain, au paiement du pain fourni aux prisonniers, à la construction de nouvelles juridictions et prisons, au projet d'une contribution commune entre le roi et le duc d'Orléans, pour la reconstruction des juridictions, à l'envoi des plans et devis de constatation de l'état des bâtiments de l'auditoire et des prisons, au mémoire du duc d'Orléans, concernant la reconstruction des bâtiments des juridictions, aux réparations des dégradations faites aux prisons par deux prisonniers, accusés d'avoir participé à l'assassinat d'un employé des fermes, qui se sont évadés, à la nécessité de reconstruire les prisons, ainsi que la juridiction, à l'obligation du duc d'Orléans, d'entretenir l'auditoire et les prisons de Mortain, à la plainte des fermiers généraux sur le mauvais état des prisons d'où s'évadent les prisonniers détenus pour faux-saunage, aux baux et loyers des maisons servant d'auditoire à Périers-en-Beauficel.

 

Plan de l'élévatin et des coupe de la prison de Mortain, 1er projet, plan manuscrit en couleur, 20x32 cm.

 

Plan d'élévation de la prison de Mortain, côté de l'entrée de la prison, plan manuscrit en couleur, 35x54 cm.

 

Plan du premier étage, plan manuscrit en couleur, 20x46,5 cm.

 

Plan d'élévation côté de la Grand-rue, plan manuscrit en couleur, 36,5x52,5 cm.

 

Projets des nouvelles salles d'audiences pour le baillage et l'Election de Mortain, plan d'étage (1784), plan manuscrit en couleur, 44x29,5 cm.

 

Plan projeté pour la juridiction de Mortain, plan d'étage, plan manuscrit en couleur, 64x48 cm.

 

Plan de coupe du bailliage, 1er étage, plan manuscrit en couleur, 31,5x19,5 cm.

 

Plan de coupe du bâtiment du geolier, plan manuscrit en couleur, 31,5x19,5 cm.

 

Plan de la place du château de Mortain, plan manuscrit en couleur, 19x19,5 cm.

 

 

Mots clés lieux

Mots clés typologiques