![Aller à la page d'accueil](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo.d7f44d8ab1a6cb430ee4276dd07f65db.png)
![Aller à la page d'accueil](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-responsive.f6edd0c60aaedd455197a9361edde8dc.png)
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Cresseveuille reçoit la commune de Caudemuche par ordonnance du 15 août 1827.
Modalités d'entrées
Les archives de Cresseveuille ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 25 janvier 1978 et 17 mai 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Chambre de commerce (1946-1958) ; tribunaux de commerce (1946-1958) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1968).
- Avec procès-verbaux. Chambre de métiers (1932-1992) ; sécurité sociale et allocations familiales (1955-1983) ; mutualité sociale agricole (1953-1965).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.