Aide à la recherche

Sous-série 43S - Service départemental des ports maritimes de commerce

Service départemental des ports maritimes de commerce

Cote/Cotes extrêmes

43S/1-43S/98

Date

1797-1941

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W, 2614W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

La sous-série 43S a été crée en 2025 afin de regrouper l'ensemble des archvies provenant de l'ancienne série S continue émanant du Service départemental des ports maritimes et de commerce.

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Versement du 09 février 2006 (ancien 2614W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Sous-série 42S : gestion et travaux dans les ports du Calvados

Sous-série 40S : port de Honfleur

Sous-série 41S : port de Caen-Ouistreham et canal de Caen à la Mer

Inventaire méthodique des archives relatives à la gestion des ports du Calvados après 1940