18 floréal an XII-août 1836

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Archives communales de Bougy

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Archives communales de Bougy

Mots clés lieux

Bougy (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations couvrant la période 1836-1885 n'ont pas été retrouvés.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1884-1985) encore conservés en mairie ont été microfilmés (2MI/DM/444).

18 floréal an XII-août 1836

Cote/Cotes extrêmes

704EDT/1/4

Date

1803-1836

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