42Q/1 - 42Q/779
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement (2022).
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents séparés
On consultera le Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :
4Q/2506-4Q/2587 : Conservation des hypothèques de Caen, registres de dépôt (1875-1901).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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