Archives communales de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont

  • Archives communales de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont
  • La-Lande-Vaumont
  • Police-justice-hygiène publique
Circulaires préfectorales et correspondance concernant la police (an VII-1838), les passeports (an IX-1832), les gardes champêtre et gardes pour les particuliers (an X-1860)
Déplier tous les niveaux

Origine

Mairies de Saint-Germain-de-Tallevende et La Lande-Vaumont.

Biographie ou Histoire

Les communes de Saint-Germain-de-Tallevende et de La-Lande-Vaumont ont été réunies sous la forme d'une fusion-association (arrêté préfectoral du 16 octobre 1972) sous le nom de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont.

Modalités d'entrées

Les archives communales de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont ont fait l'objet, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, d'un dépôt aux Archives du Calvados, le 14 novembre 1995. Celui-ci s'ajoutait ainsi à un précédent dépôt des archives de La-Lande-Vaumont effectué le 25 novembre 1965.

Mots clés lieux

Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont (Calvados ; 1972-2015)

Notes

Les communes de Saint-Germain-de-Tallevende et de La-Lande-Vaumont ont été réunies sous la forme d'une fusion-association (arrêté du 16 octobre 1972) sous le nom de Saint-Germain-de-Tallevende-La-Lande-Vaumont.

Mots clés lieux

La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972)

Circulaires préfectorales et correspondance concernant la police (an VII-1838), les passeports (an IX-1832), les gardes champêtre et gardes pour les particuliers (an X-1860)

Cote/Cotes extrêmes

839EDT/394

Date

1798-1860