1697-1973
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de La Pommeraye ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 octobre 1919, 14 mars 2005 et 19 décembre 2023, en application de l'article 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cossesseville.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Le registre couvrant la période 1904-1931 n'a pas été retrouvé en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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