Archives du Calvados
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le syndicat a été créé en 1999 chez Renault Technocentre de Guyancourt comprenant deux sites : Guyancourt et Aubevoye et a été reconnu par le Tribunal d'Instance de Versailles le 28 mars 2000. Le syndicat est membre de SUD Industrie et de l'Union syndicale Solidaires.
Modalités d'entrées
Dépôt, 2000
Conditions d'accès
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation
Le dépôt est consenti pour une durée de 30 ans ; à la fin de cette période les archives déposées seront cédées définitivement aux Archives départementales. Les demandes de reproduction et de dérogation aux délais de communicabilité seront soumises au déposant ou à son ayant-droit. Le déposant ou toute autre personne mandatée par lui aura une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.
Mots clés matières
Description physique
Origine
Conditions d'accès
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation
Sur autorisation du déposant.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
Comptes rendus de commissions, tracts, banderole.
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