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Mots clés lieux
Histoire de la conservation
G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 552) signale la présence en mairie en 1912 de délibérations depuis le 20 novembre 1810.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1847-1989), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/293).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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