Débit de boissons. Ouverture (1920) ; Lutte contre les incendies. Visite des fours et cheminées : procès-verbal (1814) ; Divagation des animaux, circulation de véhicules : arrêtés du maire (1862-1948) ; Vols : procès-verbaux de l'adjoint (an XII-1814) ; Demande de renseignements du commissaire de police de Bayeux faite au maire relative à un enfant maltraité par son collègue et devenu vagabond (1909)

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Archives communales de Magny-en-Bessin

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Archives communales de Magny-en-Bessin

Date

1548-1983

Origine

Mairie de Magny-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les archives de Magny-en-Bessin ont fait l'objet de deux dépôts les 28 mai 2001 et 2 février 2015 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Magny-en-Bessin (Calvados)

Police

Débit de boissons. Ouverture (1920) ; Lutte contre les incendies. Visite des fours et cheminées : procès-verbal (1814) ; Divagation des animaux, circulation de véhicules : arrêtés du maire (1862-1948) ; Vols : procès-verbaux de l'adjoint (an XII-1814) ; Demande de renseignements du commissaire de police de Bayeux faite au maire relative à un enfant maltraité par son collègue et devenu vagabond (1909)

Cote/Cotes extrêmes

843EDT/76

Date

1803-1948

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