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Archives communales de Saint-Vaast-sur-Seulles

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Date

1642-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Vaast-sur-Seulles ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 29 mai 1985 et 9 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Vaast-sur-Seulles.

Mots clés lieux

Saint-Vaast-sur-Seulles (Calvados)

Début XIXe s.

Cote/Cotes extrêmes

560EDT/35

Date

s.d.

Présentation du contenu

Avec procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1837), procès-verbal de division en section (1835), procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1831), fragment du registre de délibérations (1938-1941).