Archives du Calvados
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts,1996-2012.
Conditions d'accès
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
dépôt, 2011.
Présentation du contenu
Dossiers de suivis des actions, pièces comptables, tracts, affiches, banderoles, plaque commémorative, documentation.
Conditions d'accès
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.
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