Cote/Cotes extrêmes
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Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaire de pièces (XVIIIe s.-1770, 7 p.) ; mémoire de titres (1773) ; consultation d'avocat concernant la réunion de cinq fiefs au corps de la châtellenie (1729, 3 p.) ; copie informe de la vente de la châtellenie par Madeleine du Hamel, épouse Pierrepont (de), à Orceau de Fontette, Intendant de la Généralité (vers 1760) ; factums du procès opposant Augustine Fournier, veuve de Marc-Antoine du Hamel, sieur de Fontaines, à Marie, Thomas, Auguste, marquis de Matignon, au sujet de la mouvance de la châtellenie (1765-1766, 6 imprimés) ; érection de la châtellenie en marquisat dénommé « Tilly-d'Orceau » (1767) ; réunion des fiefs de Lingèvres et de Bucéel (1769) ; échange avec le duc de La Vrillière (1771) ; procédures engagées par le marquis de Fontette au sujet de la mouvance des fiefs de Boussigny, Auvrecy, Fontenay, Grestain, Orbigny, Courperron, Mons, Mauperthuis et Aiguillon (1770, 11 p.) ; pièce à l'appui : inventaire des titres de la châtellenie (même période) ; note informe sur la vente de la terre de Tilly par Aimé, François, Emmanuel d'Orceau de Fontette à monsieur de La Lande Magon (1792).
Seigneurie de Tilly.- Censier-terrier (XVIIIe s., 1 registre) ; termement des pleds et gage-plèges (1722-1746, 13 p.) ; pleds et gage-plèges (1759) ; fieffes seigneuriales (1397-1708, 9 p. ; Heuzé ; Le Picquays ; Pelley ) ; déclarations seigneuriales (1500-1721, 19 p. ; Chuquet ; Collet ; Dubreuil) ; extrait du censier concernant la vavassorie Raoul Duval (1378, copie de 1616) ; procédures seigneuriales (1576-1758, 18 p.) ; procédure en retrait féodal d'héritages relevant de son fief, à Tilly, engagée par Bernardin de La Bigne, chevalier, sieur du Mesnil, à l'encontre de Jacques Fournier, chevalier (1742-1748, 5 p.).
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