Archives communales de Litteau

  • Archives communales de Litteau
  • Police, justice, hygiène publique
Congé de forçat
Déplier tous les niveaux

Date

1614-1983

Origine

Mairie de Litteau.

Modalités d'entrées

Les archives de litteau ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 février 1976 et 5 juillet 2001, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Litteau.

Mots clés lieux

Litteau (Calvados)

Congé de forçat

Cote/Cotes extrêmes

146EDT/15/1

Date

1823