3161W - Conseil Général, Service Territoires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3161W/1-3161W/56

Date

1984-2005

Importance matérielle

5.60 ml

Origine

Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/04/2015

Présentation du contenu

Programme d'aménagement des petites communes rurales(1984-2005), programmes d'équipement des bourgs centres, villes centres et villes chefs-lieux d'arrondissement (1993-2005), programme centre de secours (1968-1978), programme sécurité des plages (1993-2008), programme informatique communal (1985-2003), dossiers divers relatifs aux gens du voyage (1983-1987), convention avec le parc expo de Caen (1996-1999), dossiers de suivi des dégâts sur la voirie communale liè aux orages (1985-1990), dotation exceptionnelle pour communes (1992-1994), remise en exploitation d'une carrière à Cintheaux (1992-1999), bilans contrats ruraux (1987-1997), dossier de demande de subvention concernant le centre de loisirs à Ouistreham

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention: délibération conseil municipal, état des dépenses (pour les dossiers de fonctionnement), correspondances diverses, rapport du Conseil Général, plans des travaux, estimation (pour les dossiers d'investissement), notification de la subvention, certificat de paiment, factures

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Délibérations des commissions permanentes

Cote/Cotes extrêmes

3161W/43

Date

1991-2008