3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Anctoville ; Feuguerolles-sur-Seulles ; Orbois ; Sermentot

Cote/Cotes extrêmes

3248W/121

Date

1935 - 1991

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

40 planches: Plans révisés pour 1964: TA, sections A1, AB, B1, B2 Plans remembrés pour 1986: sections ZA, ZB Plans remembrés pour 1988: sections ZC, ZD, ZE, ZH-ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP Plans remembrés pour 1989: sections ZX-YA, YB, ZH-ZW, YB-ZK-ZL, ZR, ZS, ZT, ZT bis, ZV, ZW, ZX, ZY Plan remembré pour 1991 de Saint-Germain-d'Éctot, section ZI avec extension sur Anctoville, section ZD n°7 Feuguerolles-sur-Seulles: Plans révisés pour 1935: TA, sections A, B1, B2 Orbois: Plans révisés pour 1935-1936: TA, section A Sermentot: Plans révisés pour 1959: TA, sections A, B1, B2