F/4485-F/4510
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédures engagées par Jacques Fournier, sieur de Francheville, et Suzanne Blondel, dame de Tilly et Hottot, son épouse, à l'encontre de Jean-Claude Costard, sieur de Forges, au sujet du droit de patronage paroissial de Hottot (1714-1716, 6 cahiers, et 1 p. du litige suivant, 1772) ; mémoires et procédures du litige opposant Marie, Hélène, Jacqueline du Hamel, épouse Pierrepont (de), au duc de La Vrillière, puis au sieur Orceau de Fontette, Intendant de Caen, sur le patronage et la haute-justice de Hottot et Lingèvres (1770-1783, 38 p.) ; mêmes parties, sur la mouvance du fief de Hottot (1769-1773, 13 p.) ; mémoires du procès entre les héritiers de Jacques Fournier, sieur de Tilly, à monsieur de Fontette, sur l'acquisition des fiefs de Hottot, Forges et Boussigny (1772-1773, 16 p.).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.