Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Présentation du contenu
La sous-série 20S regroupe les registres d'immatriculations des voitures et véhicules automobiles avant 1950. Les codes géographiques ont été attribué pour le Calvados :
- 1902-1928 : Y-Z
- 1928-1950 : CT1 à CT7.
En 1950, un nouveau régime d'immatriculation est mis en place (jusqu'en 2009 : les plaques avec indication du département (1234 XX 14).
Ce fonds conserve également des dossiers d'instruction (1929-1930) et les registres de délivrance des permis de conduire (avant 1955).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les registres d'immatriculation des véhicules et de délivrance des permis de conduire ont fait l'objet d'un reclassement et d'une recotation en 2021. Provenant essentiellement de la série S continue, ils ont été recotés en sous-série 20S afin de les identifier comme un ensemble à part. Les anciennes cotes ont été indiquées dans les analyses.
Pour les permis de conduire, les registres du versement 3084W (1931-1955) ont tous été recotés dans cette sous-série 20S pour faire un ensemble homogène avec le reste de leur série organique.
Un certains nombre de registres sont abîmés et peuvent être incommunicables. Des travaux de restauration de ces registres sont en cours.
Autre instrument de recherche
Immatriculations des véhicules après 1950 : accès à l'inventaires des 3083W et 3263W
Mots clés matières
Présentation du contenu
Demandes à passer l'examen du permis de conduire, demandes de duplicata, pièces justificatives.
Mode de classement
Classement alphabétique par demandeurs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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