Sous-série 70S - Service hydraulique, rivières, cours d'eaux et canaux

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Cote/Cotes extrêmes

70S/1-70S/735

Date

1751-1947

Origine

Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2240W).

Histoire de la conservation

La sous-série 70S a été créée en 2025 afin de regrouper l'ensemble des archives provenant de l'ancienne série S continue émanant du Service hydraulique de la Direction départementale des Ponts-et-Chaussées.

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Autre instrument de recherche

Les archives modernes relatives à la navigation intérieure et aux passages d'eau sont classées en sous-série 30S : consulter l'inventaire de la sous-série 30S.

Les archives de la gestion des rivière et de l'assainissement pour la période postérieure à 1940 sont accessible par la consultation de l'inventaire dédié : consulter l'inventaire méthodique des dossiers de surveillance et entretien des cours d'eau et des installations d'assainissement après 1940.

 

Documents en relation

Les documents relatifs à l'Orne et son embouchure sont souvent difficiles à séparer de ceux relatifs au canal de Caen à la Mer. Ces derniers sont classés en sous-séries 41S (Port de Caen et canal de Caen à la mer) et 42S (gestion du littoral du Calvados).

Les archives relatives aux syndicats d'assainissement sont non classées en série S continue et disposent d'un inventaire rétroconverti relatifs aux Syndicats et associations syndicales de gestion des eaux. Pour l'organisation des défenses contre la mer, consulter l'inventaire de la sous-série 42S, gestion du littoral du Calvados.

Présentation du contenu

Moulins et usines, barrages, prises d'eau, travaux de défense, curages, ponts, etc.- Demandes, réclamations : rapports de l'ingénieur, documents de travaux, réglements d'eau, plans, arrêtés, courriers

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

70S/360

Autres Cotes

S/1027 ; S/1028 ; S/1029 (Ancienne cote)

Date

1782-1883

Présentation du contenu

Entre la Ville de Caen et Mme Féron (1861-1868), procès de curage des hospices de Caen contre Bretteville-sur-Odon (1782-1821), affaire M. Cosnard et Desclozets (1843-1883), autres