3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Feuguerolles-Bully ; Feuguerolles-sur-Orne ; Bully

Cote/Cotes extrêmes

3248W/639

Date

1935 - 1991

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

29 planches: Feuguerolles-sur-Orne: Plans révisés pour 1935: TA bis, sections A1, A2, A3, B1, B2, B3, B4 Plans remembrés pour [1957-1959]: sections AB n°1, AB n°2, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH Bully: Plans révisés pour 1937: TA, sections A1-A2, A, B, B bis, B ter Plans remembrés pour [1957-1959]: sections ZA, ZB Feuguerolles-Bully: Plans remembrés pour 1961: sections AC, ZI, ZK Plans mis à jour pour 1991: sections C, D

Conditions d'accès

NC Document numérisé