Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Fontaine-Etoupefour ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 16 novembre 1999, 22 mai 2006 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fontaine-Etoupefour.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Voir aussi la cote 674EDT/27 (plans).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.