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3215W - Elections politiques : listes d'émargement

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Cote/Cotes extrêmes

3215W/1-3215W/75

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Les listes d'émargements de ce versement sont arrivées aux archives départementales lors des différents dépôts d'archives communales.

Présentation du contenu

Ce versement est constitué à partir des listes d'émargements des élections restituées par les communes aux archives départementales du Calvados. Cette disposition est fixée par la circulaire sur le Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945 (DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004).

Comme les restitutions parviennent de manière isolée, il a été décidé de les classer dans un versement unique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les listes d'émargement sont échantillonnées selon les critères suivant : conservation des listes pour les élections présidentielles, les référendums ; ainsi que les élections ayant lieu en année se terminant en 2, 5 ou 8.

Mots clés matières

élection

Bureaux 13 à 15

Cote/Cotes extrêmes

3215W/74

Date

2002

Présentation du contenu

Législatives 2ème tour