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1B - Bailliage de Caen

2 medias répartis dans 2 lots

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Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/1 (pièces de procédures, 1640-1763)

Présentation du contenu

Comprend notamment les plumitifs d'audience (1671-1790), les minutes de sentences (1602-1790), le contrôle des actes des notaires pour la ville et la vicomté de Caen (1608-1687), les insinuations laïques, les décrets d'héritages (1575-1786), les délibérations de familles (1588-1790)

Notariat : procès-verbaux des registres (1771-1785)

Cote/Cotes extrêmes

1B/3443

Date

1771-1785

Présentation du contenu

Notariats de Caen (partage 1775 ; étude Le Danois 1785), Bény (1780), Evrecy (1771, 1777), Noyers (1777), Varaville (1777)