Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Récupéré en 2018 en vrac dans les sous-sols d'un bâtiment du Conseil départemental devant faire l'objet de travaux, le versement 3282W a fait l'objet d'un classement par la société Pro-Archives System en 2019.
Modalités d'entrées
Versement du 26/03/2019.
Présentation du contenu
Ce versement comprend quelques dossiers de travaux mais concerne en priorité les ventes, cessions et acquisitions de terrains par le Conseil départemental.
Autre instrument de recherche
Sur l'historique des bâtiments départementaux peuvent être consultés :
- pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale : l'inventaire de la sous-série 4N ;
- pour la période 1945-1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après 1945 ;
- pour la période postérieure aux années 1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après la décentralisation.
Date
Présentation du contenu
Classement par ordre alphabétique des communes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Actes de vente, baux, rapport, photographie, fiche de remembrement, rapports, fiche de travaux, plans, correspondance. Concerne l'ancienne voie ferrée d'intérêt local (VFIL) Caen-Courseulles.
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