"Feuillets briques" : enquête de 1941 réalisée sur les propriétés bâties

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Cote/Cotes extrêmes

1573W/1-1573W/123

Date

1939-1942

Origine

Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
 

Histoire de la conservation

Les formulaires étaient classés, avant leur versement aux archives départementales, par perception des centres des impôts fonciers de Caen, Bayeux, Vire. Le classement et la recotation ont été réalisés en 2025. Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

1573W : versement du 23/01/1992

1854W : versement du 30/03/1995

2826W : versement du 04/01/2010

Présentation du contenu

Cet inventaire regroupe les formulaires, dits formulaires brique, en raison de leur couleur, de renseignements statistiques sur les propriétés bâties. 

Mode de classement

Les formulaires, issus de versements différents, ont fait l'objet d'une recotation dans la série 1573W et sont classés par nom de commune en ordre alphabétique. 

Asnelles à Audrieu

Cote/Cotes extrêmes

1573W/4

Présentation du contenu

Asnelles, Asnières-en-Bessin, Aubigny, Audrieu