Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Les formulaires étaient classés, avant leur versement aux archives départementales, par perception des centres des impôts fonciers de Caen, Bayeux, Vire. Le classement et la recotation ont été réalisés en 2025. Aucune élimination n'a été effectuée.
Modalités d'entrées
1573W : versement du 23/01/1992
1854W : versement du 30/03/1995
2826W : versement du 04/01/2010
Présentation du contenu
Cet inventaire regroupe les formulaires, dits formulaires brique, en raison de leur couleur, de renseignements statistiques sur les propriétés bâties.
Mode de classement
Les formulaires, issus de versements différents, ont fait l'objet d'une recotation dans la série 1573W et sont classés par nom de commune en ordre alphabétique.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Asnelles, Asnières-en-Bessin, Aubigny, Audrieu
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.