Sous-série 42S - Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados, fonds modernes

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Cote/Cotes extrêmes

42S/1-42S/408

Date

1806-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 2382W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Les fonds relatifs aux ports maritimes du Calvados - à l'exception du port de Honfleur qui avait fait l'objet d'un classement en 2020-2021 - ont été trié, classés et recoté en 2025. Cette opération a permis de redonner de la cohérence aux fonds conservés jusqu'alors de manière disparate en série S continue.

La sous-série 42S est consacrée à l'ensemble des ports maritimes et villes littorales à l'exception de Honfleur (sous-série 40S) et de Caen-Ouistreham (sous-série 41S).

Aucune élimination n'a été effectuée.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 1993 (1667W).

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Les ports de Honfleur et de Caen ont fait l'objet d'un classement à part, en raison de leur volumétrie :

Des dossiers relatifs à l'Orne et son embouchure peuvent également se trouver en sous-série 70S, service hydraulique et rivières.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

Activité et fonctionnement : échanges avec la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

42S/72

Autres Cotes

M14658/2 (Ancienne cote)

Date

1931-1940

Présentation du contenu

Création d'un commerce sur le bateau Santa Maria, occupations temporaires, établissement d'une longue-vue, contrôle et occupation des voies ferrées, prise d'eau, tarifs, établissement d'un pont-bascule, pose d'une voie Decauville, canalisations, éclairage, carénage, aménagement du chemin du gaz, dragage d'entretien, construction de logements, manutention des hydrocarbures et combustibles liquides, plantations, construction d'abri, police des quais, remplacement de la porte métallique, outillage spécialisé pour la manutention des minerais de fer, concession, location, gestion de l'outillage public, pavage commission consultative, commission annuelle d'enquête, construction d'un mur de quai, et d'un appontement, agrandissement de l'avant-bassin, agrandissement d'une jetée, panneau d'affichage, mesures de sécurité aux passages à niveau de l'avenue de la République, terrains des bassins de chasses, bruit causé la nuit par les moteurs, dommages causés par les poussières de charbon aux yachts de plaisance, avarie survenue Dorien Rose, réglementation des signaux d'entrée et de sortie des navires, curage du lit de la Touques : arrêtés, rapports de l'ingénieur, délibérations, notes, correspondance