1647-1971
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Histoire de la conservation
Certains documents ont été retrouvés en mairie de Fervaques.
Modalités d'entrées
Les archives de Cheffreville-Tonnencourtont fait l'objet de deux dépôts les12 décembre 1984 et 16 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
D'autres archives ont été retrouvées, en 2012, dans les archives de la commune de Fervaques.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cheffreville-Tonnencourt et ceux retrouvés à la mairie de Fervaques.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Biographie ou Histoire
Cheffreville et Tonnencourt ont été réunis par décret du 18 juillet 1882 sous le nom de Cheffreville-Tonnencourt.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1827-1983), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2/MI/DM/192).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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