Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

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Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

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Archives communales de Sainte-Honorine-de-Ducy

Date

1750-1974

Origine

Maire de Sainte-Honorine-de-Ducy.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Honorine-de-Ducy ont fait l'objet d'un dépôt le 22 octobre 2002 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Honorine-de-Ducy.

Mots clés lieux

Sainte-Honorine-de-Ducy (Calvados)

Elections

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

Cote/Cotes extrêmes

846EDT/32

Date

1933-1965

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