Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Sous-série classée par Philippe Abriol en 2014.
Ce répertoire a été réalisé à partir des dossiers déjà classés en série Z continue (Z/2379 à 3026) d'où ont été retirés les documents postérieurs à juillet 1940 puis en série W (versements 820W et 916W, sauf les dossiers d'assocaitions, conseervés sous les cotes 916W/57752-57777. Les documents postérieurs à juillet 1940 ont fait l'objet d'un classement sous le numéro de versement 3142W.
Cet inventaire regroupe :
La césure de juillet 1940 n'a pas toujours été respectée selon la nature du dossier qui peut alors être classé en 3142 W à partir de la déclaration de guerre le 3 septembre 1939.
Des dossiers de communes ont été extraits les alignements, les bureaux de bienfaisance et les dons et legs. La vicinalité avait été l'objet d'un classement particulier : à l'ouverture de ces cotes, il est apparu qu'il y avait très peu de documents par commune et étaient même parfois inexistants : ces quelques documents ont donc été remis dans les dossiers de commune à l'exception des alignements remis dans la rubrique des travaux publics.
La première partie chronologique de ce fonds, Empire et 2ème restauration, est de toute évidence ce qui été récupéré dans les combles de la sous-préfecture : seuls les documents utilisables ont sans doute été rapatriés aux archives. Une grosse partie de ces documents n'avait pas été classée : après l'avoir été, 1,50 ml de bordereaux d'envoi, de lettres de rappel ni nominatifs ni numériques, de spécimens de documents administratifs ont été retirés et n'ont pas été conservés.
Ce fonds se constitue donc de deux parties chronologiques distinctes : an VIII-années 1820 et années 1910-1930.
Aucune table de concordance n'a pu être établie entre les documents nouvellement cotés et les anciennes cotes de la série Z continue, dans la mesure où les documents ont été entièrement reclassés et ventilés.
Autre instrument de recherche
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