Archives communales des Moutiers-en-Cinglais

  • Archives communales des Moutiers-en-Cinglais
  • Cultes
  • Fabrique
Arrêté du conseil de préfecture
Déplier tous les niveaux

Date

1593-1983

Origine

Mairie des Mouiters-en-Cinglais.

Modalités d'entrées

Les archives des Moutiers-en-Cinglais ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 13 avril 1983, 30 novembre 1994, 5 juin 1998 et 12 juillet 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune des Moutiers-en-Cinglais.

Mots clés lieux

Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)

Arrêté du conseil de préfecture

Cote/Cotes extrêmes

479EDT/31/4

Date

1907