un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/141 (1791-1920) et 2MI/DM/142 (1921-1974), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets, et, en fin de registre : enregistrement d’actes divers (congés de réforme, dispenses…, 1807-1823).
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