3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt local

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3203W/1-3203W/28

Date

1873-1990

Description physique

2,80 ml, 28 article(s)

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Conditions d'accès

Communicable

Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

Cote/Cotes extrêmes

3203W/8

Date

1942-1975

Présentation du contenu

rapport, délibération, tableaux, plans et correspondances

Conditions d'accès

Communicable