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80S - Mines et carrières

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Cote/Cotes extrêmes

80S/1-80S/101

Histoire de la conservation

Le fonds relatifs aux archives des mines et carrières a été classé et recoté en 2023. Il regroupe des documents précedemment cotés en série S continue et M. continue.

En 2024, une série de cotes inventoriées dans la série M continue (versement du 23 février 1950) et relatives aux mines a été intégrée méthodiquement (donc sans classement préalable) à l'inventaire 80S.

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Autre instrument de recherche

Consulter également l'inventaire du versement 606W qui couvre pour l'essentiel la période antérieure à la Seconde guerre mondiale.

Pour la période postérieure à la Seconde guerre mondiale, consulter l'inventaire du versement 155W.

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Mots clés matières

Instructions sur les mines ; hygiène et sécurité

Cote/Cotes extrêmes

80S/44

Autres Cotes

S/1307 ; M/14717 (Ancienne cote)

Date

1824-1954

Présentation du contenu

Instructions (1824-1883) : ordonnance du roi Louis Philippe (1838), circulaires, plan, instructions, correspondance ; hygiène et sécurité (1928-1954) : instructions sur les dangers des poussières, la durée du travail ; réorganisation des arrondissements minéralogiques : correspondance, circulaire, rapport, extraits de journaux officiels ; stages d'instruction pour ingénieur : note technique suite à conférences ; instructions pour la gestion et l'organisation des mines : arrêtés, circulaire et correspondance ; législation minière, règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles

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