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Cote/Cotes extrêmes

C/2498-C/3070, C/6386-C/6422/2

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Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/2498 à 3070, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 3 et 4, 1887 et 1888), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6386 à 6422/2.

Huiles et savons

Cote/Cotes extrêmes

C/2992

Date

1709-1790

Présentation du contenu

Edit portant création de cent offices formés et héréditaires d'inspecteurs et visiteurs de toutes sortes d'huiles dans la ville et faubourg de Paris et pareils offices dans les autres villes, bougs et lieux spécifiés. Déclaration portant diminution des droits sur les huiles. Arrêts du Conseil d'Etat. Lettres pattentes du roi.