Archives communales de Saint-Germain-du-Crioult

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Date

1605-1989

Origine

Mairie de Saint-Germain-du-Crioult.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Germain-du-Crioult ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 25 mai 1983, 9 avril 1993, 3 février 2010 et 10 mars 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Germain-du-Crioult.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal de Saint-Germain-du-Crioult ont été microfilmés. Ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/115 (1827-1947).

Juin 1827-août 1863

Cote/Cotes extrêmes

494EDT/1/1

Date

1827-1863

Biographie ou Histoire

Des notes contenues dans ce registre font état d'un registre précédent, pour la période 1805-1827. Il n'est déjà plus signalé dans un inventaire des archives conservées en mairie en 1848 (494EDT/4/4) et n'est pas signalé par G. BESNIER (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados., Caen, H. Delesques, 1912, page 615).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)